Status + Bureau + Réglement intérieur

ARTICLE 1 - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom : LE JEEP CLUB DU LYONNAIS.
ARTICLE 2 - BUT OBJET
Cette association a pour objet : la sauvegarde du Patrimoine Automobile Militaire, sa conservation et sa restauration dans l’esprit historique, culturel et industriel. Dans le cadre de ses activités, le Jeep Club du Lyonnais organise des sorties avec véhicules, des expositions et participe à des commémorations.
ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL
Le siège social de l’association est fixé au : 243, Route Neuve – 69126 - BRINDAS.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
Article 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose de membres actifs.
Sont membres actifs : les personnes qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation, qui possèdent un véhicule militaire et participent aux activités organisées par le club, et toute autre personne motivant un intérêt pour la Jeep et les manifestations du club.
ARTICLE 6 - ADMISSION
L’association est ouverte à tous.
Pour faire partie de l'association il faut : être agréé par le conseil d’administration, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Etre majeur, de bonne moralité et de réputation. S’engager à promouvoir et maintenir entre les membres, un climat favorable à la discussion sur
tous les sujets d’intérêt général, sans que jamais cette discussion ne prenne un tour partisan ou sectaire. Ne jamais engager des discussions d’ordre religieux ou politique.
ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Les cotisations payées par les membres actifs leur donne le droit de vote. Une cotisation = un vote.
Le montant de la cotisation est fixé par le conseil d’administration dans le règlement intérieur.
Le paiement de la cotisation est exigible au jour de l’inscription. En cas de départ ou démission, aucune restitution totale ou partielle ne sera faite.
ARTICLE 8 – RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission.
b) Le décès.
c) La radiation prononcée par le conseil d’administration : pour non-paiement de la cotisation ou pour toute autre raison qui irait à l’encontre de l’esprit du club. L'intéressé sera informé par lettre recommandée.
ARTICLE 9. – AFFILIATION
La présente association peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.
ARTICLE 10. - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
1) Le montant des cotisations.
2) Toutes les ressources reçues par les organismes autorisés par les lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois d’octobre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés (voir pouvoir).
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil, à bulletins secrets.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, ou à la demande d’un tiers du conseil d’administration, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité ou des deux tiers des membres présents ou des suffrages exprimés.
ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil de 5 à 15 membres, élus pour 3 années par l'assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d’égalité des voix, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 14 – LE BUREAU
Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :
1) Un (une) Président (e).
2) Un (une) ou plusieurs vice-président (e).
3) Un (une) secrétaire et, s'il y a lieu, un (une) secrétaire adjoint (e).
4) Un (une) trésorier (e).
Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.
ARTICLE 15 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs.
ARTICLE - 16 - REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE - 17 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.
Le solde restant bénéficie à une association ayant des buts similaires.
Fait à Craponne le 30 Octobre 2015
Le Président : Jean Claude GAUTHIER Le Secrétaire : Laurent ANSELME La Trésorière : Pascale PIAN

LE PRESIDENT : Jean-Claude GAUTHIER
Les pouvoirs du président sont définis par les statuts. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il approuve les dépenses. Il participe aux réunions avec la mairie et assure les contacts avec les conseillers municipaux. Il gère les communications de presse et valide le calendrier des manifestations.
LA TRESORIERE : Pascale PIAN
Elle dispose avec le Président, de la signature sur le compte bancaire de l’association. Elle effectue les paiements, recouvre les recettes et à ce titre fait fonctionner les comptes de l’association. Elle est en charge de leur tenue. Elle rend compte de sa gestion devant le bureau. Elle gère le registre des inscriptions.
LE SECRETAIRE GENERAL : Laurent ANSELME
Il est essentiellement chargé de la tenue des différents registres de l’association, de la rédaction des procèsverbaux des assemblées et des conseils d’administration. Il diffuse les informations aux membres du club.
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Le conseil d’administration est composé des membres du bureau et des administrateurs ci-dessous :
Sébastien ARDILLIER : conseillé juridique.
Alain JAMET : Vice-Président, chargé de l’organisation du JEEP DAY et d’Epoqu’Auto.
LES ANIMATEURS :
Michel BERNARD : il organise les défilés et des animations du JEEP DAY.
Régis MALARTRE : Chargé de la validité des statuts et des modifications du règlement intérieur.
WEB MASTER : Hervé BOILEAU : chargé de l’administration du site internet du club et de la publication en ligne des articles proposés par le bureau.
Nous recherchons :
Un animateur : responsable mécanique matériel mécanique.
Un animateur : sortie tout terrain.
Un animateur : sortie à thème sur la journée.
Un photographe : photographies de nos sorties.
Et si vous avez des idées, toutes les propositions seront étudiées….

ARTICLE 1 –
L’association : LE JEEP CLUB DU LYONNAIS contribue à la préservation du patrimoine, historique, Industriel et culturel que représentent les véhicules militaires de collection et plus particulièrement la mythique Jeep. Dans le cadre de ses activités, le JEEP CLUB DU LYONNAIS organise des sorties avec véhicules, des
expositions, et participe à des commémorations. A ce titre, le JEEP CLUB DU LYONNAIS est affilié à la Fédération Française des Véhicules d’Epoque (FFVE)
adhérent N° 979, et souscrit une assurance responsabilité civile auprès de Mascotte Assurances
ARTICLE 2 –
L’association (type loi 1901) est dirigée par un conseil d’administration composé de membres élus pour 3 ans lors de l’assemblée générale de l’association. Le conseil d’administration comprend 5 à 15 membres. Le conseil d’administration nomme un bureau composé à minima d’un président, un vice-président, un
secrétaire et un trésorier. Des administrateurs chargés de thématiques particulières peuvent faire partie du bureau.
Le bureau a en charge de :
- enregistrer et valider les adhésions.
- gérer les finances du club.
- organiser les activités de l’association,
- gérer la communication externe du club. (administration, autres associations….)
Les cotisations :
- Sont perçues à l’occasion de l’Assemblée Générale, en principe fin Octobre, pour l’année suivante.
Les règlements par chèque et espèces sont encaissés au début de l’année concernée.
- Une adhésion donne droit à un vote.
- Le montant de l’adhésion est fixé par le conseil d’administration, il est pour l’année 2016 de 35€. Il sera réévalué régulièrement pour tenir compte de l’évolution des prix et services courants.
- Tout nouvel adhérent au club règlera sa cotisation pour l’année en cours si son adhésion intervient entre Janvier et Juillet.
- Tout nouvel adhèrent au club entre Octobre et Décembre réglera sa cotisation qui sera prise en compte pour l’année suivante.
ARTICLE 3 –
Les relations au sein du JEEP CLUB DU LYONNAIS doivent permettre de promouvoir les valeurs essentielles au sein d’une association à dimension humaine à savoir :
- Esprit d’accueil et d’ouverture,
- Entraide et solidarité entre les adhérents,
- Loyauté et honnêteté entre les adhérents,
- Liberté et respect mutuel : aucune approche de la collection de véhicules militaires ne peut être imposée au profit d’une vision dogmatique. Ainsi chaque adhérent sera libre d’adopter le style qui lui convient : historique scrupuleux, adaptation technique ne compromettant pas la sécurité des véhicules ni l’image de l’association, utilisation à des fins d’exposition ou d’usage plus général.
Article 4 –
L’association du JEEP CLUB DU LYONNAIS est une association type Loi 1901. A ce titre, aucune activité ou attitude commerciale ne pourra être acceptée, et les membres ne pourront en aucun cas évoquer ni faire référence à l’association pour tout acte d’achat, de vente, d’échange ou d’affiliation.
NB : toutefois son appartenance au Jeep Club du Lyonnais peut être évoquée lors de l’accès à des manifestationsexpositions, en vue de l’abonnement à des publications en relations avec les objectifs du club ou encore chez certains prestataires (pièces détachées, contrôle technique….) qui nous font des conditions particulières.
ARTICLE 5 –
Activités du Club
- Seuls les membres à jour de cotisation pourront prendre part aux activités.
- Chaque participant devra s’assurer que son véhicule est dans un état de fonctionnement correct et permet le déroulement en toute sécurité des activités prévues.
- Chaque participant doit être en mesure de présenter les justificatifs en cours de validité afférant à la conduite ou à la détention de son véhicule et du matériel qu’il contient, en particulier l’assurance du véhicule et le contrôle technique à jour. Ces éléments peuvent être demandés par les organisateurs des sorties qui ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables d’un quelconque manquement de la part des participants.
- Pour faciliter l’organisation des sorties, les participants doivent se faire connaitre auprès de l’organisateur au moins une semaine avant la date de la sortie.
- Chaque participant devra se soumettre aux éventuels contrôles des services de police ou de gendarmerie, des services fiscaux, de la concurrence et de la répression des fraudes. A ce titre, chacun pourra justifier de son identité, le cas échéant de son activité professionnelle et devra pouvoir justifier que les matériels et objets en sa possession sont détenus de façon légale en accord avec les législations en vigueur : titre de propriété, d’assurance, d’immatriculation, autorisation de détention, certificat de démilitarisation….etc.
- L’assurance couvrants les matériels, objets et véhicules utilisés est à la charge de l’adhérent. Le Jeep Club du Lyonnais se dégage de toutes responsabilités quant aux accidents entrainant des dégâts corporels et/ou matériels pouvant survenir au cours des activités proposées ainsi qu’aux éventuelles dégradations ou vols de
matériels, objets et véhicules pouvant se produire.
- Seules les sorties figurant sur le calendrier annuel des activités du club se font dans le cadre du Jeep Club :
L’organisateur d’une sortie prépare son parcours sous le couvert du Club pendant la phase de repérage sur le terrain et pendant le déroulement de la sortie.
- La participation aux activités et sorties induit la reconnaissance et l’acceptation des présentes dispositions.
ARTICLE 6 –
Sont interdits à la présentation, à la promotion interne ou à la vente au sein du club, tout produit dont l’exposition est prohibée par la législation en vigueur : armes de toutes catégories ne disposant pas de permis de détention et/ou de certification de démilitarisation, objets ou ouvrages à caractères racistes…etc.
ARTICLE 7 -
En acceptant le présent règlement intérieur, l’adhérent abandonne tout recours à l’encontre des responsables du JEEP CLUB DU LYONNAIS en cas de sinistre ou d’accident.
ARTICLE 8 –
Toute défaillance à l’une ou l’autre clause du présent règlement entrainera une sanction prononcée par le bureau pouvant aller du simple avertissement à l’exclusion sans préavis.
Les responsables du JEEP CLUB DU LYONNAIS ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout manquement d’un de ses membres à l’un ou l’autre des articles figurant dans le présent règlement.
Fait à Craponne le 8 septembre 2015
Le Président : Jean Claude GAUTHIER

Mail : jeepclublyonnais@gmail.com